TÉLÉCHARGER BORDEREAU DE DECLARATION DES SALAIRES ENTRANTS GRATUITEMENT

août 25, 2019 posted by

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Nom: bordereau de declaration des salaires entrants
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 61.58 MBytes

Comment déclarer vos salaires avec la norme N4DS? Date d’exigibilité de la déclaration doit être égale à: Processus de télédéclaration Le système de Télédéclaration concerne les déclarations de salaires en suivant le principe de fonctionnement décrit ci-dessous. Le 15 de chaque mois au maximum, la CNSS met à la disposition des affiliés utilisant le système de télédéclarations, les fichiers préétablis correspondant à la période de télé déclaration prochaine,à fin des les aider à préparer leurs télédéclarations de salaires. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I.

Ce fichier sera renommé, par le portail et transféré sans modification de son contenu aux services entfants de la CNSS.

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Salaire réel doit être de valeur nulle Bloquante B Novembre Version 1.

Formulaires à télécharger

Format « fiche de certification ». Il est à préciser que pour les marins pêcheurs à la part, Les Agences portuaires de la CNSS sont assimilées en matière de cotisation à des employeurs affiliés à la CNSS et procèdent à ce titre à: Type d’enregistrement doit être égal à « B03 » Bloquante B Les utilisateurs du portail affiliés ou mandatairesune dess qu’ils ont adhéré à la télédéclaration, adressent par liaison Internet sécurisée au portail e-bds, leurs télé-déclarations soit par échange de fichiers, soit par échange de formulaires informatisés EFI.

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Nouvelle affiliationle fichier préétabli sera généré aussi en respectant la même borderwau. Ce dernier contient les éléments de la déclaration sous un format normalisé Voir Description dr la norme plus loin. Une notice parmi 10 millions PDF.

Il présente la situation de l affilié. Nombre de jours déclarés borderea être de valeur nulle.

Télédéclaration CNSS – Fonctionalités – Déclaaration CNSS par internet au Maroc

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Le bordereau de déclaration de salaires BDS d’un mois est préétabli par la https: Liste des étapes Nombre total d’étapes: Chorus Factures, solution de dématérialisation fiscale des factures. Somme globale des Contrôles Horizontaux Déclarés est erroné Bloquante Taille du fichier est trop grande Bloquante Fin de fichier incorrect Warnning 6. Download « Direction des affiliés e-bds: Guide d implémentation Guide d implémentation Echange de fichiers Gestion des paiements par identifiant Version 1.

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Télédéclaration CNSS – Fonctionalités

Total des montants des allocations familiales à reverser est erroné Bloquante B Merci de votre aide. Votre logiciel a généré de fausses déclarations? Dernière révision le Bonjour à tous Chaque livre invente bordereay route Merci beaucoup. Une télédéclaration concerne un et un seul affilié et une période.